Recoding Family Law

Toward a Theory of Relationships of Economic and Emotional Interdependency in the Civil Code of Québec

Résumé

        Cet article propose une nouvelle approche conceptuelle pour penser les relations parents-enfants et les relations entre adultes dans le Code civil du Québec. Cette approche s’inspire de la théorie des relations d’interdépendance économique et émotionnelle, et met de l’avant une nouvelle théorie générale des relations en droit civil québécois. Cette théorie générale soutient que le Code devrait se concentrer sur les relations d’interdépendance économique et émotionnelle, indépendamment de leur forme ou de l’accomplis-sement de formalités. Le contenu et les qualités des relations devraient être au cœur de l’analyse, permettant ainsi d’adopter une approche fonctionnelle dans la régulation des familles et des relations personnelles. Cette théorie générale nécessiterait une recodification des relations d’interdé-pendance économiques et émotionnelles dans le Code, afin de fournir un cadre juridique adapté à la réalité des familles et des relations personnelles. Fondamentalement, l’espoir est de déplacer le contenu normatif du droit de la famille en droit privé québécois de « la famille » vers les « relations », et de prendre position contre l’exceptionnalisme en droit de la famille.